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Marques déposées par la société étrangère HILL
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QUEEN ANNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUEEN ANNE
HILL, THOMSON & CO., LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1511066
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2028

Présentation de la marque QUEEN ANNE

Déposée le 29 décembre 1988 par la société étrangère HILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUEEN ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HILL domicilié(e) 111/113 Renfrew Road, PA34DY PAISLEY, ECOSSE - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque QUEEN ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUEEN ANNE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

HILL a également déposé les autres marques suivantes : SOMETHING SPECIAL , , SOMETHING SPECIAL , LOUJAN BAS-ARMAGNAC , PRINCE CHARLIE , , SOMETHING SPECIAL


HILL, THOMSON & CO., LIMITED, société de droit britannique - 111/113 Renfrew Road, PA34DY PAISLEY, ECOSSE - Royaume-Uni


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37

Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382659 - Publication au BOPI 2008-08-26

Renouvellement sans limitation n°2129789 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346726 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 23 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378257 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 17 août 2005 - Concession de licence n°416681 - Publication au BOPI 2005-08-17

Inscription le 24 novembre 2014 - Concession de licence n°636108 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Renouvellement sans limitation le 8 août 2018 n°2690238 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-08

Inscription le 23 décembre 2020 - Changement d'adresse n°806395 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.